Mis à jour le 10 novembre 2026
Conditions d'utilisation
Objet
Les présentes conditions encadrent l'usage de Bulle (éditeur, espace client, offres en ligne ou boîtier) fourni par Nexel Tech.
Compte et accès
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de l'usage fait sous votre compte ou celui de votre organisation. Les sièges et plafonds suivent l'offre souscrite.
Usage autorisé
Bulle est destiné à l'aide au développement logiciel. Il est interdit de contourner les contrôles d'accès, d'abuser des API, ou d'utiliser le service pour des activités illégales.
Offres et paiement
Les prix sont exprimés en dollars US sauf mention contraire. Un devis peut avoir une validité limitée (notamment pour le matériel). Le contrat signé et la facture font foi.
Disponibilité
Le pilote en ligne dépend de la disponibilité des infrastructures souscrites. La variante locale dépend de la machine du client (électricité, matériel, modèles installés). Aucune garantie de résultat métier n'est attachée aux suggestions de code.
Résiliation
La fin d'un abonnement ou d'un contrat de soutien suit les termes de l'offre. Les données de compte peuvent être supprimées sur demande, sous réserve des obligations légales de conservation.
Droit applicable
Sauf disposition contraire du contrat signé, les relations avec Nexel Tech sont régies par le droit applicable en Ontario (Canada), sans préjudice des droits impératifs du client.